Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M & S
MARKS AND SPENCER PLC

Numéro de dépôt :
93495111
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque M & S

Déposée le 3 décembre 1993 par MARKS AND SPENCER PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est MARKS AND SPENCER PLC, domicilié(e) Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque M & S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & S est expirée depuis le 3 décembre 2003.

MARKS AND SPENCER PLC a également déposé les autres marques suivantes : MARKS AND SPENCER , ST MICHAEL , ST MICHAEL , ST MICHAEL , M & S , MARKS & SPENCER , ST MICHAEL , ST. MICHAEL


MARKS AND SPENCER PLC - Michael House, Baker Street, Londres W1N 1DN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations et produits pour nettoyer, polir, lustrer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper et dégripper; produits d'entretien pour vitres, sols et surfaces; cires à polir et à lustrer; encaustiques; shampooings pour moquettes; décapants pour fours; décapants pour peintures; produits pour enlever les vernis; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles ou en poudre; détergents (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical); lessives; liquides vaisselle; assouplissants et adoucissants pour le linge; eau de Javel; poudres et crèmes récurantes; produits de débouchage pour W.-C et canalisations; produits dissolvants du calcaire; shampooings pour véhicules; produits de nettoyage pour sanitaires; produits détachants, notamment pour textiles; serviettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants; savons; cosmétiques; parfumerie, y compris parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande; déodorants à usage personnel; produits de toilette contre la transpiration;shampooings; lotions, crèmes et gels pour les cheveux; produits cosmétiques pour les soins des cheveux; préparations pour l'ondulation des cheveux; laques pour les cheveux; colorants et teintures pour cheveux; dentifrices; dépilatoires; ongles postiches; produits de toilette; produits cosmétiques pour les soins de la peau; préparations cosmétiques pour le bain; sels pour le bain non à usage médical; produits de maquillage; fards; produits de démaquillage; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes; huiles essentielles; produits pour le soin des ongles; vernis et laques pour les ongles; ouate à usage cosmétique; lotions après-rasage, produits de rasage, crèmes et mousses à raser; nécessaires de cosmétique; bois et écorces odorants; pots-pourris, à savoir mélanges parfumés, notamment en sachets, à base de fleurs et/ou de plantes séchées et/ou de bois odorants; parfums d'atmosphère.Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances et aliments diététiques à usage médical; préparations médicales pour l'amincissement; aliments pour bébés; édulcorants à usage médical; coton aseptique; coton et ouate à usage médical; gaze, étoffes et tampons d'ouate pour pansements, autre matériel pour pansements; emplâtres; onguents, pommades et crèmes à usage médical pour les soins de la peau; couches et culottes hygiéniques pour incontinents; serviettes, bandes et culottes hygiéniques; tampons, protections et slips périodiques; protège-slips (produits hygiéniques); désinfectants à usage hygiénique; désinfectants autres que pour agglomérer ou absorber la poussière; désodorisants à usage domestique; trousses de premier secours et trousses à pharmacie; pharmacies portatives; produits pour la stérilisation; produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air; matières et matériaux à usage médical pour plomber et soigner les dents, pour empreintes et prothèses dentaires; produits pour la destruction des animaux nuisibles; produits antiparasitaires; colliers antiparasitaires pour animaux; insecticide insectifuges; produits antimites; antimite; fongicides; herbicides; désherbants; produits pour laver les animaux; alcools médicinaux; solutions pour lentilles de contact et prothèses oculaires.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques,optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de télécommande, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement; machines à calculer; calculatrices; calculateurs électroniques, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils, instruments et machines de pesage; balances; appareils pour la lecture, l'enregistrement, l'émission, la transmission, la reproduction, la diffusion, la réception, de sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images, données et/ou programmes d'ordinateurs, y compris disques, disquettes, bandes, cassettes, cartouches; films pour l'enregistrement des sons; films impressionnés; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs enregistrés; piles et batteries électriques; batteries d'allumage; écouteurs et casques d'écoute; dispositifs de rangement et de classement pour enregistrements de sons, images et/ou données; films et pellicules photographiques; appareils photo; caméras vidéo; cassettes de nettoyage pour têtes de lecture; niveaux, notamment à alcool; mètres, notamment à ruban; gants de protection; conducteurs électriques, notamment câbles et fils électriques; extincteurs; verres et montures de lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, articles de lunetterie, lentilles de contact et leurs étuis; appareils pour le traitement de texte; postes téléphoniques; répondeurs téléphoniques; postes radiotéléphoniques; appareils d'intercommunication; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); interphones; appareils et machines à photocopier; appareils et écrans de projection; diapositives; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie; machines à dicter; magnétophones; consoles télématiques; télécopieurs; postes de radio et de télévision; antennes; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; amplificateurs; haut-parleurs; microphones; caméras vidéo; magnétoscopes; loupes (optique); périscopes; jumelles (optique); télescopes; microscopes; objectifs (optique); étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo; pieds d'appareils photographiques; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives; appareils électriques, à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux; cireuses électriques pour chaussures; appareils électrothermiques à onduler les cheveux; fers à repasser électriques; boussoles; thermomètres, non à usage médical; extincteurs; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau; appareils et installations sanitaires; autocuiseurs électriques; barbecues; rôtissoires; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; percolateurs et filtres à café électriques; cafetières électriques; chauffe-plats; plaques chauffantes; cuisinières; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; réchauds; appareils, installations et machines pour le filtrage, la purification et la désodorisation de l'air; sécheurs et stérilisateurs d'air; appareils de désinfection et d'assainissement; distributeurs de désinfectants pour toilettes; brûleurs germicides; désinsectiseurs électriques; allume-gaz; réfrigérateurs; congélateurs;glacières; sèche-mains électriques; sèche-cheveux; stérilisateurs; installations de bain; cabines de douche; éviers et lavabos; robinets d'eau; abat-jour; lampes, tubes et ampoules d'éclairage; ampoules électriques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.Horlogerie et instruments chronométriques; horloges, pendules, pendulettes, réveils; cabinets d'horloges; montres; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres; bracelets de montres; montres-bracelets; chaînes de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates et épingles de cravates; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir: boîtes, coffrets et étuis à usage quelconque, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, bottes à aiguilles, boîtes à thé et à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs,chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coqueliers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art et de décoration, insignes; étuis pour tous les produits précités.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; cartes en carton; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, encyclopédies, atlas, cahiers, bulletins, répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques; plans; photographies; dessins; images; pictogrammes; décalcomanies; tickets; billets; timbres-poste; planches (gravures); papeterie, y compris: feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, autocollants, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour télécopieurs, papier et film carbone, papier calque, rames de papier; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement; distributeurs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, pinces à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encre, encres de Chine; aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, planches à dessin; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire; trousses à dessin; fournitures scolaires; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, rubans pour machines à écrire, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, tableaux noirs, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, punaises et pointes, épingles, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, perforateurs, agrafeuses, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, classeurs, parapheurs et trieurs, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci; étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires, transparents, couvertures (papeterie), boîtes de classement et d'archivage; marques pour livres et signets;marqueurs de pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures; onglets; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autres que les appareils; papier et carton d'emballage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); boîtes en carton; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, plastification de documents, emballage, empaquetage, identification de produits et/ou expédiiton, en papier, en carton et/ou en matières plastiques; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; maquettes d'architecture; cartes à jouer;; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; supports pour photographies; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, nappes, napperons, serviettes et sets de table; papier hygiénique; couches, langes et couche-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques; dessous de verres, de chopes et de carafes, en papier ou en carton; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques;sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes pour plantes et étiquettes d'identification pour bagages, à coller ou à attacher, en papier, carton et/ou matières plastiques; documents d'identification et de sécurité, en papier, carton et/ou matières plastiques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles, mallettes et valises; bagages (maroquinerie); sacs de voyage; coffres de voyage; sacoches en cuir et imitations du cuir; trousses de voyage (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs à main et pochettes à main; pochettes ventrales pour petits effets personnels; sacs à bandoulières; sacs à dos; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux; sacoches pour porter les enfants; sacs de plage; sacs de campeurs, sacs d'alpinistes; havresacs; gibecières; sacs à roulettes; sacs à provisions; sacs isolants et isothermes; sacs de portage en matières plastiques; serviettes (maroquinerie); porte-documents; cartables; sacs et serviettes d'écoliers; mallettes pour documents; portefeuilles; porte-cartes et porte-chéquiers; porte-monnaie non en métaux précieux; bourses; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette;trousses de toilette non garnies, en cuir ou imitations du cuir; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir et imitations du cuir; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir; parapluies, parasols, ombrelles et cannes; bâtons d'alpinistes; cannes-sièges; fourreaux de parapluies; fouets et sellerie; harnais pour animaux; harnachements; habits pour animaux; laisses; colliers pour animaux; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir et imitations du cuir; menton

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.